Actualités
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01/02/2012 / Ténos
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Venez découvrir nos appartements à Roche la Molière
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01/01/2012 / PTZ +
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Présentation
Toujours réservé aux primo-accédants, le nouveau Prêt à Taux 0% (PTZ+) élargit l'assiette des bénéficiaires tout en apportant une plus grande souplesse.
La nouvelle formule s’applique à tous les primo-accédants que le législateur définit comme «toute personne qui n’était pas déjà propriétaire de sa résidence principale au cours des deux dernières années».Le montant du prêt varie en fonction de plusieurs critères :
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le niveau de revenus et la composition de la famille,
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la zone géographique où se trouve le bien acquis,
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le niveau de performance énergétique du logement acheté.
Les remboursements sont paramétrés sur mesure et allongés, avec la possibilité d’un différé partiel dans certains cas. La durée peut ainsi varier de 5 à 30 ans : plus l’accédant a des revenus modestes plus la durée s’allonge.
Des montants majorés :
Le montant du PTz+ apparaît comme fortement majoré par rapport à l’ancien PTZ voire presque doublé dans certaines zones géographiques comme la zone B1 dont Lyon et la plupart des communes de sa périphérie font partie. Le montant du prêt correspondra à un pourcentage du coût total du projet. Ce pourcentage est défini en fonction de la performance énergétique du logement.
Un logement BBC bénéficiera donc d’un pourcentage plus favorable.
Des appartements dans des immeubles non BBC pourront rester attractifs pour les primo-accédants compte tenu de prix de vente moins élevés et de consommations d’énergie effectives parfois peu différentes.Le PTZ + en résumé
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Ouvert à tous les primo accédants (ne pas avoir été propriétaire de sa résidence principale au cours des 2 dernières années)
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Sans conditions de ressources
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Sans frais de dossier
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Sans intérêt d’emprunt
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Montant calculé en fonction de la situation géographique du logement, de la composition du ménage emprunteur et des caractéristiques du logement (non BBC ou BBC)
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Durée de remboursement comprise entre 5 et 30 ans
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Possibilité de différé
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Plusieurs zones géographiques sont définies. Lyon et les communes du Grand Lyon sont classées en zone B1.
Les plafonds des prix d’acquisition pour un logement neuf
En Euros
Zone A
Zone B1
Zone B2
Zone C
1 pers.
156 000 €
117 000 €
86 000 €
79 000 €
2 pers.
218 000 €
164 000 €
120 000 €
111 000 €
3 pers.
265 000 €
199 000 €
146 000 €
134 000 €
4 pers.
312 000 €
234 000 €
172 000 €
158 000 €
5 pers. et +
359 000 €
269 000 €
198 000 €
182 000 €
Le montant maximum du PTZ+ correspond à un certain pourcentage du coût de l’acquisition
NEUF
Logement non BBC
Logement BBC
Zone A
27 %
40 %
Zone B1
22%
35 %
Zone B2
17 %
30 %
Zone C
15 %
25 %
Les montants maximum du PTZ+ pour un logement neuf en zone B1
En euros
Non BBC
BBC
1 pers.
25 740 €
40 950 €
2 pers.
36 080 €
57 400 €
3 pers.
43 780 €
69 650 €
4 pers.
51 480 €
81 900 €
5 pers. et +
59 180 €
94 150 €
Tranches de remboursement
Les revenus retenus:
Le montant total des ressources à prendre en compte pour l'offre de PTZ+ est le plus élevé des deux montants suivants :
- La somme des revenus fiscaux de référence des personnes destinées à occuper à titre principal le logement, au titre de l'avant-dernière année précédant celle de l'offre de prêt. (C'est à dire l'année fiscale 2009 pour une offre en 2011)
- Le coût total de l'opération divisé par 10.
Voir également les cas particuliers des revenus à prendre en compte dans le PTZ+.
Le coefficient familial :
Le coefficient familial est donné par le tableau suivant. Pour la seule détermination du profil de remboursement, le coefficient familial est augmenté de 0,3 par personne au-delà de 5 et dans la limite de 8 personnes au total.
Coefficient familial Nombre de personnes 1 2 3 4 5 Coefficient familial 1,0 1,4 1,7 2,0 2,3 La durée de remboursement du PTZ+
Tranches de remboursement
Capital différé
Durée totale
Durée de la période 1
Durée de la période 2
1
45 %
30 ans
23 ans
7 ans
2
35 %
28 ans
23 ans
5 ans
3
20 %
26 ans
23 ans
3 ans
4
15 %
25 ans
23 ans
2 ans
5
0 %
23 ans
23 ans
-
6
0 %
20 ans
20 ans
-
7
0 %
16 ans
16 ans
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8
0 %
12 ans
12 ans
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9
0 %
8 ans
8 ans
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10
0 %
5 ans
5 ans
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